Mentions légales
i i i i i i

Mentions légales

Editeur du site

APS Prévoyance - Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - Intermédiaire d'assurances exerçant sous le contrôle de l'ACPR
N° ORIAS: 12066301 (site web: www.orias.fr)
Adresse postale: BP 285, 84011 AVIGNON cedex 1
Siège: 10 Bureau Parc des Baumes, 13160 CHATEAURENARD
Tél: 04 90 14 36 00 - Fax: 04 90 14 36 15
Société par actions simplifiée à capital variable
RCS Tarascon: 538503079
Activité exonérée de TVA, en vertu de l'article 261-2C du C.G.I
Garantie Financière et Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle conformes au code des Assurances.

Directeur de la publication: Mr Julien Dufourcq

Hébergeur du site

APS Prévoyance - Intermédiaire d'assurances exerçant sous le contrôle de l'ACPR
N° ORIAS: 12066301 (site web: www.orias.fr)
Adresse postale: BP 285, 84011 AVIGNON cedex 1
Siège: 10 Bureau Parc des Baumes, 13160 CHATEAURENARD
Tél: 04 90 14 36 00 - Fax: 04 90 14 36 15
RCS Tarascon: 538503079
Activité exonérée de TVA, en vertu de l'article 261-2C du C.G.I
Garantie Financière et Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle conformes au code des Assurances.

Droits d'auteur

Le portail aps-prevoyance.fr et l'ensemble de ses domaines sont des oeuvres de création protégées par le droit de la propriété intellectuelle.

Le nom de domaine aps-prevoyance.fr est la propriété d'APS Prévoyance. Le terme "mutuelle" désigne une complémentaire santé dans le langage courant, et est employé dans ce but sur le site. APS Prévoyance n'est pas une mutuelle régie par le Code de la Mutualité.

La reproduction, le téléchargement, l'impression ou la représentation intégrale ou partielle des pages ou des données contenues sur ce site sans l'autorisation de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon.

Les marques, logos et charte graphique sont la propriété d'APS Prévoyance ou sont utilisés par nous en accord avec les titulaires des droits.

Organismes présentés

Association APS - Association sans but lucratif, régie par la loi du 01-07-1901, enregistrée en Préfecture de Vaucluse sous le n°: 206470 le 18 mai 1987, puis en sous-préfecture d'Arles sous le n°: W132001968 le 30 août 2006 - Accueil et siège social : 10 Parc des Baumes 13160 CHATEAURENARD.

Crédits photos

Toutes les photographies utilisées sur ce site sont la propriété de © Fotolia. Les noms des auteurs sont visibles sur la Balise Title de chaque photo (visible lors du survol de la photo par la souris quelques secondes).

Lien hypertexte

La création de liens hypertextes vers le site aps-prevoyance.fr est soumise à l'accord préalable du directeur de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir des sites d'APS Prévoyance ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité d'APS Prévoyance.

Informatiques et libertés

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à créer votre profil d'accès personnel au site. Le destinataire des données est APS Prévoyance.

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de retrait des informations vous concernant. Ces droits peuvent être exercés auprès du siège social d'APS Prévoyance, ou à l'adresse mail suivante: contact@aps-prevoyance.fr.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Le DPO (Data Protection Officer) pour le portail aps-prevoyance.fr est Mme Mathilde Dufourcq.

i i i i i i

Ce site utilise des cookies et traite des informations client afin d’en mesurer l’audience, proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêts. En poursuivant votre navigation vous acceptez les cookies. Gérer les cookies et l'utilisation des informations.